Veuillez trouver ci-dessous nos Conditions générales relatives à l'utilisation du site Internet lorangerie.sumupstore.com et à l'achat de produits sur ce site.
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L'utilisation par les clients du Site Internet est régie par les présentes Conditions générales ainsi que par tout avis ou toutes conditions figurant sur une quelconque autre partie du Site Internet. Nous précisons à toutes fins utiles que L'Orangerie peut modifier ou retirer à tout moment toute partie du Site Internet, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée du fait de ces modifications à l'égard des clients. L'Orangerie se réserve le droit de modifier les présentes Conditions générales à l'avenir sans être tenue d'en aviser spécifiquement les clients. Le fait de poursuivre l'utilisation du Site Internet ou de passer commande une fois ces modifications en vigueur vaudra acceptation desdites modifications.
Le contrat ne prendra effet entre vous (en qualité de client) et nous qu'une fois la commande traitée et expédiée.
En passant une commande via le présent Site Internet, vous (le client) garantissez que :
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Passation de commande
En passant une commande, vous acceptez les présentes Conditions générales et reconnaissez les avoir lues avant de procéder à la commande.
Conditions Générales de Vente (CGV) pour les Produits Vendus sur le Site Internet
• Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) définissent les droits et obligations de L'Or.angerie et de ses clients pour les ventes réalisées sur le site www.lorangerie-artisanat.com. En passant commande, le client reconnaît accepter pleinement et sans réserve les présentes CGV.
• Produits
L'Or.angerie propose une gamme variée de produits :
• Sculptures uniques : créations artisanales exclusives.
• Papeterie : reproductions d'illustrations originales.
• Pochons en tissu : petites séries (les boutons peuvent varier en raison d'un sourcing chiné).
• Fanions et blasons : pièces décoratives artisanales.
• Pochettes à livre : accessoires en éditions limitées.
• Mugs, porte-clés et badges : reproductions d’illustrations artisanales.
Chaque produit est décrit avec précision dans sa fiche. Cependant, des variations peuvent survenir du fait du caractère artisanal de certains articles.
• Commande
La validation de toute commande nécessite le paiement intégral du montant indiqué. Une fois la commande confirmée, un e-mail récapitulatif sera envoyé au client. Il appartient au client de vérifier l’exactitude des informations fournies (notamment l’adresse de livraison). En cas d’erreur, L'Or.angerie ne pourra être tenue responsable.
• Prix et Paiement
Tous les prix sont affichés en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les modes de paiement acceptés sont :
• Carte bancaire via une plateforme sécurisée.
Le paiement doit être effectué en totalité pour valider la commande. Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais le tarif appliqué reste celui en vigueur au moment de la commande.
• Livraison et Frais de Port
Les produits sont expédiés via La Poste avec deux options proposées au client :
• Colissimo classique suivi
• Colissimo avec signature et assurance
Les frais de port sont calculés en fonction du poids, des dimensions et du mode d’envoi choisi. Ces frais seront précisés lors de la commande.
Responsabilité en cas de perte ou dommage :
• Pour un envoi avec signature et assurance, toute perte ou détérioration sera couverte par l’assurance du transporteur.
• Pour un envoi Colissimo classique, L'Or.angerie décline toute responsabilité en cas de problème pendant le transport. Aucun remboursement ne sera effectué.
Les frais de port peuvent donc être plus élevés en fonction du choix du client.
• Délais de Livraison
Les commandes sont expédiées dans un délai de 14 jours après validation du paiement. Les délais de livraison dépendent du transporteur et ne peuvent être garantis. L'Or.angerie ne saurait être tenue responsable des retards liés au transporteur.
• Droit de Rétractation
Les produits personnalisés ou sur commande (ex : sculptures sur mesure) ne bénéficient pas du droit de rétractation, conformément à l'article L121-20-2 du Code de la consommation.
Pour les produits standards, le client dispose de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation. Les articles doivent être retournés dans leur état d'origine, accompagnés de leur emballage. Les frais de retour sont à la charge du client. Aucun remboursement ne sera effectué si le produit est retourné endommagé.
• Garanties
Les produits sont réalisés avec soin et en respectant leur description. Cependant, des variations dues à leur caractère artisanal peuvent apparaître et ne constituent pas des défauts.
En cas de défaut majeur constaté à la réception, le client dispose de 7 jours pour contacter L'Or.angerie. Passé ce délai, aucune réclamation ne sera acceptée.
• Propriété Intellectuelle
Toutes les œuvres, qu'elles soient uniques ou en reproduction, sont protégées par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété de L'Or.angerie. Toute reproduction ou utilisation non autorisée des créations est interdite.
L'Or.angerie se réserve le droit d'utiliser les créations à des fins promotionnelles, sauf demande contraire explicite du client.
• Protection des Données
Les informations collectées lors de la commande sont strictement confidentielles et utilisées uniquement pour le traitement et l’expédition. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données conformément au RGPD.
• Litiges
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. Si aucun accord n’est trouvé, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du siège social de L'Or.angerie.